Des mots aux actes, mais très lentement, comme presque tout ce qui naît d'une structure supranationale comme l'européenne. À petits pas, le Passeport Numérique de Produit (DPP, pour son acronyme en anglais) prend forme et permet d'entrevoir ce qu'il deviendra lorsque son application sera pleine.
Le DPP, régulé dans le cadre du Règlement européen sur l'Écodesign pour Produits Durables (ESPR), est conçu comme un outil pour rassembler et faciliter l'accès à des informations pertinentes sur les produits tout au long de leur cycle de vie, de leur fabrication à leur utilisation et gestion à la fin de celui-ci. L'objectif est d'améliorer la traçabilité et la transparence des chaînes de valeur et de faciliter des informations sur des aspects tels que les matériaux utilisés, les caractéristiques du produit ou les possibilités de réparation, de réutilisation et de recyclage.
Jusqu'à présent, Bruxelles a déjà établi de nouvelles dispositions sur l'infrastructure commune qui permettra d'enregistrer les passeports et a publié les premières normes harmonisées qui définissent des aspects techniques de leur fonctionnement. Bien qu'il faille attendre pour connaître les exigences spécifiques des produits textiles.
Registre européen du Passeport Numérique
Un des principaux pas récents a eu lieu en juillet avec l'approbation du Règlement d'Exécution (UE) 2026/1778, qui établit les modalités d'application du registre des Passeports Numériques de Produit prévu par le Règlement d'Écodesign. La norme a été adoptée par la Commission Européenne le 16 juillet et publiée au Journal Officiel de l'Union Européenne le lendemain.
La Commission a mis en fonctionnement ce registre le 20 juillet, accompagné d'un environnement de test, de documentation technique et de directives pour aider les opérateurs économiques à se familiariser avec le processus. La Commission elle-même présente cette étape comme un progrès pour transformer le Passeport Numérique en un outil opérationnel pour les entreprises qui commercialisent des produits sur le marché européen.
Le registre sera utilisé pour les produits pour lesquels la réglementation européenne établit l'obligation de disposer d'un Passeport Numérique. Ce sera l'entreprise responsable du produit, une fois son identité vérifiée, qui sera chargée d'enregistrer le passeport dans le système. Selon ce que la réglementation établit pour chaque catégorie, cet enregistrement pourra correspondre à un modèle de produit, à un lot ou à chaque unité individuelle.
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L'enregistrement permettra d'identifier et de vérifier les passeports
Ce registre n'est pas conçu comme un dépôt central qui stocke toutes les informations de chaque produit. Le modèle est décentralisé : les données détaillées du produit restent sous la responsabilité des opérateurs économiques, tandis que le registre fournit une infrastructure commune pour identifier les passeports et certaines données associées.
Dans ce système, les identifiants uniques jouent un rôle central. L'enregistrement permettra d'associer les passeports à ces identifiants et de faciliter leur consultation et vérification. La réglementation établit également des mécanismes d'accès pour les opérateurs économiques, les autorités nationales et, le cas échéant, les autorités douanières, avec différents niveaux d'autorisation. L'architecture inclut également des mécanismes d'authentification, de gestion des droits d'accès et de sécurité de l'information.
Les nouvelles normes techniques fixent comment le système doit fonctionner
En parallèle au développement du registre, la Commission a fait un autre pas important avec la publication de six normes (deux restent à publier) harmonisées pour les Passeports Numériques de Produit, qui couvrent différents éléments techniques nécessaires pour que les passeports puissent fonctionner de manière homogène. Parmi eux se trouvent les protocoles d'échange de données, les identifiants uniques, les supports de données, le stockage et l'archivage de l'information, les interfaces de programmation d'applications (API) et l'interopérabilité du système.
Les normes harmonisées soutiennent les exigences que le Règlement sur l'Écodesign établit dans ses articles 10 et 11 : le premier fixe les conditions que doit remplir le Passeport Numérique lui-même, comme son lien à un identifiant unique, l'utilisation de formats ouverts et interopérables ou la possibilité d'accéder à ses données conformément aux droits établis pour chaque produit ; le second établit comment le système doit fonctionner techniquement, y compris son interopérabilité et l'accès gratuit et simple pour les différents acteurs de la chaîne de valeur et les autorités compétentes.
Le textile devra attendre ses exigences spécifiques
Ces avancées déplacent le développement du DPP vers des questions de plus en plus concrètes sur la manière dont les entreprises devront gérer l'information de leurs produits. La discussion ne se concentre plus uniquement sur quelles informations un consommateur pourra consulter, mais aussi sur comment les produits sont identifiés, comment les données sont échangées entre systèmes, comment leur interopérabilité est garantie et comment les autorités et d'autres acteurs autorisés peuvent vérifier cette information.
Dans le secteur textile, où interviennent des fournisseurs de matières premières, des fabricants, des distributeurs et d'autres opérateurs, la disponibilité et la traçabilité de l'information seront l'un des éléments qui conditionneront la future implantation du système.
La Commission Européenne prévoit pour le quatrième trimestre de 2027 l'adoption de l'acte délégué du Règlement sur l'Écodesign qui établira les exigences spécifiques pour les produits textiles.
Après l'adoption des actes délégués de l'ESPR, les opérateurs économiques disposeront d'une période transitoire d'au moins 18 mois avant que les exigences correspondantes ne deviennent applicables.
Qu'impliquera le nouveau cadre pour les entreprises textiles
Pour le secteur, le développement de cette infrastructure suppose qu'une partie importante de la préparation pour le DPP devra concerner la gestion de l'information. Bien que les exigences concrètes pour les vêtements ne soient pas encore définies, les entreprises textiles devront s'intégrer dans un système basé sur des identifiants uniques, l'échange de données et l'interopérabilité entre différentes solutions technologiques.
Avec le Passeport Numérique de Produit, la qualité et la disponibilité des données de celui-ci acquerront un poids croissant. La traçabilité de l'information à travers la chaîne d'approvisionnement, la capacité de relier les données à chaque produit ou groupe de produits et l'adaptation des systèmes internes seront des questions pertinentes lorsque le cadre spécifique pour les textiles sera concrétisé.